Infos Pratiques -> Mentions Légales

PROPRIÉTÉ DU SITE/ÉDITEUR

Ce site internet, ayant un but informatif, est la propriété exclusive de :

ISFME Saint-Affrique

Adresse : 265 avenue Maurice Fournol – BP 2570 – 12402 SAINT AFFRIQUE

Tél : 05 65 98 23 20

APE 8559A – SIRET 399 423 896 00014 N°Identifiant TVA : FR 48399423896

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Eric COLAS

CRÉDITS PHOTOS

ISFME Saint-Affrique

RÉALISATIONCRÉATION ET CONCEPTION GRAPHIQUE, HÉBERGEMENT

Pagensys Multimédia

29, boulevard Richard – 12100 Millau – Tél : 06 13 12 12 50 – Mail : contact@pagensys.com

DROITS DE REPRODUCTION ET DROITS D'AUTEUR

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur.

CRÉATION D'UN LIEN HYPERTEXTE

Vous êtes libre de créer un lien vers le site internet de l’ISFME. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

MISE EN GARDE

Les informations fournies sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. L’ISFME ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations, inexactitudes, mises à jour, de la présence d'un virus sur son portail Internet et des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l'utilisation de ce site web et des éventuelles éléments en téléchargement.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données pouvant éventuellement être conservées par l’ISFME. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à l’administrateur du site de l’ISFME.


ISFME
Centres de Formation
Saint-Affrique (Dép.12) - Sarrians (Dép.84)